Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine La Cadole de Vernus
La Cadole de Regnie

Numéro de dépôt :
4621214
Date de dépôt :
06/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2030
Domaine La Cadole de Vernus de La Cadole de Regnie

Présentation de la marque Domaine La Cadole de Vernus

Déposée par voie électronique le 6 février 2020 par La Cadole de Regnie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine La Cadole de Vernus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est La Cadole de Regnie domicilié(e) VERNUS - 69430 - REGNIE-DURETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Cadole de Regnie, Monsieur Frédéric JAMETTON domicilié(e) VERNUS - 69430 - REGNIE-DURETTE - France.

La marque Domaine La Cadole de Vernus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine La Cadole de Vernus arrivera à expiration en date du 6 février 2030.

La Cadole de Regnie a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Vernus


La Cadole de Regnie - VERNUS - 69430 - REGNIE-DURETTE - France


La Cadole de Regnie, Monsieur Frédéric JAMETTON - VERNUS - 69430 - REGNIE-DURETTE - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.